Reglementation du Taxi Moto

Réglementation du transport de personnes par véhicules motorisés à 2 ou 3 roues (dits "motos-taxis")

Une nouvelle réglementation encadre depuis le 1er avril 2011 les activités à titre onéreux de personnes par véhicules motorisés à deux ou trois roues, dites "motos-taxis" (art. 5 de la loi n°2009- 888 du 22 juillet 2009).

Le transport de personnes à moto ne peut se faire que sur réservation préalable, seuls les taxis étant autorisés à attendre la clientèle sur la voie publique.

Les tarifs sont laissés libres, contrairement à ceux des taxis.

 Les conducteurs doivent être titulaires d'une carte professionnelle, délivrée par le préfet de leur département et, à Paris, par le Préfet de Police, sous certaines conditions :

• être titulaire d'un permis de catégorie A dont la période probatoire est achevée ;
• être titulaire d'une attestation délivrée par le préfet, après vérification médicale de l'aptitude physique ;
• ne pas avoir commis d’infraction grave au Code de la route entraînant une perte de six points du permis de conduire ;
• ne pas avoir été condamné pour conduite sans permis dans la catégorie du véhicule considéré, ou malgré l’invalidation ou l’annulation du permis ;
• ne pas avoir été condamné pour vol, escroquerie, atteinte volontaire à l'intégrité physique, agression sexuelle ou infraction à la législation sur les stupéfiants.

Une obligation d'aptitude médicale périodique conforme aux dispositions des articles R.221-10 et 11 du code de la route est nécessaire.

La périodicité en fonction de l'âge du conducteur est définie au 2° du R.221-11 CR : cinq ans pour les conducteurs de moins de soixante ans, deux ans à partir de l'âge de soixante ans et un an à partir de l'âge de soixante-seize ans. Toutefois, pour les conducteurs titulaires de la catégorie D du permis de conduire, la périodicité maximale est d'un an à partir de l'âge de soixante ans.

 Les véhicules motorisés à deux ou trois roues devront :

• justifier d'une ancienneté inférieure à quatre ans ;
• justifier d'une attestation annuelle d’entretien 
• être dotés d'une signalétique définie par l'arrêté du 03 novembre 2010 du ministère de l'intérieur  .

Le non-respect des principales dispositions de ce décret (non-possession de la carte professionnelle, emploi de conducteurs non titulaires de cette carte, utilisation de véhicules non conformes) sera passible de contraventions de la cinquième classe (1500 € d'amende maximum, portée à 3000 € maximum en cas de récidive, avec possibilité de peines complémentaires).

• Décret n°2010-1233 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteur 
• Articles L3123-1 et L3123-3 du code des transports 

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La circulation alternée sera appliquée lundi à Paris

Circulation alternée: Mode d'emploi

Les véhicules aux immatriculations impaires circulent les jours impairs, les immatriculations paires les jours pairs: c'est le principe de la circulation alternée qui sera mise en place lundi à 5h30 à Paris et dans la Petite couronne, avec toute une série de dérogations. À l'issue d'une cinquième journée de pic de pollution, Jean-Marc Ayrault a décidé samedi de mettre en place la circulation alternée à Paris et sa petite couronne, un dispositif assez impopulaire qui n'a été appliqué qu'une seule fois en France.

• Quels sont les véhicules concerné?

Lundi étant un 17, seuls les véhicules dont le dernier chiffre sur la plaque d'immatriculation est impair pourront circuler. Les modalités du dispositif sont précisées notamment dans un arrêté interpréfectoral du 27 octobre 2011 «relatif à la procédure d'information et d'alerte du public en cas de pointe de pollution atmosphérique en région d'Ile-de-France». La mesure concerne les voitures particulières et les deux-roues immatriculés. La circulation de poids-lourds sera, elle, interdite quel que soit le jour. Le dispositif annoncé par le gouvernement s'applique à Paris et aux départements de la Petite couronne, c'est-à-dire les Hauts-de-Seine, le Val-de-Marne et la Seine-Saint-Denis.

• Existe-t-il des dérogations?

Le dispositif peut paraître simple mais il existe toute une série de dérogation. Les conducteurs possédant des véhicules jugés vertueux n'auront pas à se préoccuper de leur immatriculation. Cette catégorie comprend les voitures électriques, hybrides et celles fonctionnant au gaz. Il en va de même pour les véhicules d'incendie et de secours, de transports liés à la santé, d'handicapés, de médicaments, de transport funéraire... Les cars, taxis, véhicules d'auto-école seront aussi autorisés à circuler tout comme les véhicules et engins de chantier, de dépannage, de déménagement, de nettoiement, bennes à ordures, transports de fonds, de journaux, postaux, camions citernes, camions frigorifiques, etc. Enfin, les conducteurs de bus ou de métro peuvent ainsi utiliser leur voiture quelque soit sa plaque d'immatriculation pour se rendre à leur travail, de même que les représentants de commerce, les journalistes...

• Quelles sont-les alternatives prévues?

Comme ce week-end, les transports en commun seront gratuits lundi en Ile-de-France. «En lien avec le gouvernement, j'ai pris la décision d'assurer la gratuité des transports publics dans toute l'Ile-de-France depuis vendredi dernier. La gratuité sera maintenue pendant toute la durée de l'épisode, et ce, jusqu'à ce que le Préfet de police lève la mise en place de la circulation alternée à Paris et en petite couronne», a annoncé Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Ile de France. Les autorités encouragent également le covoiturage. Les véhicules transportant au moins trois personnes ne sont pas concernés par l'interdiction de circuler.

• Que risque-t-on en cas d'infractions?

Toute infraction est passible d'une contravention de 2e classe (amende de 22, 35 ou 75 euros), assortie d'une mesure d'immobilisation du véhicule et éventuellement d'une mise en fourrière. La préfecture de police devrait opérer de nombreux contrôles mobiles en ville.

• Cette mesure est-elle efficace?

La mesure n'a été testé qu'une seule fois. «C'est une bonne mesure. En 1997, elle avait été efficace et avait entraîné une baisse de 20% des dioxydes d'azote dans le centre de Paris», assure Jean-Félix Bernard, président d'Airparif, association en charge de la surveillance de la qualité de l'air en Ile-de-France. La circulation alternée est un sujet hautement polémique. Les associations d'automobilistes ne sont pas du même avis. «Je suis atterré de voir qu'un petit lobby a réussi à mettre dans la tête des gens que la voiture était la cause du pic de pollution. Cette mesure est pire qu'injuste, elle est stupide», déclare Pierre Chasseray, directeur général de l'association 40 millions d'automobilistes. «La santé publique nécessite un effort», estime pour sa part le ministre de l'Écologie, Philippe Martin.

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Explication de la pollution en image

Les Taxis Motos à Bruxelles (Brussels)

Les Taxis-motos marchent bien à Paris, pour éviter les embouteillages.

A Bruxelles, un projet-pilote a été lancé par le gouvernement, il y a presque deux ans. Et ici, ça ne marche pas du tout.

Ce concept lancé par la région, existe depuis mars 2012.

Même principe que le taxi classique mais sur deux roues, une façon de circuler plus vite dans un Bruxelles engorgé.

Le Taxi-moto fonctionne par forfait : 20 euros la course dans Bruxelles mais la clientèle ne se bouscule pas, explique Abel Moussa, de taxi moto'stop :

                                    "J’ai trouvé une clientèle exclusivement composée de Parisiens,

lorsqu’ils ont à faire ici à Bruxelles. J’ai à peine trois courses par mois. Je visais un minimum de dix courses par jour et j’en suis très très loin". Trois des six sociétés de Taxi-moto ont déjà mis la clé sous la porte. D'ici un mois, la région évaluera ce projet pilote. Pourquoi ça coince? Les a priori sur la moto? Selon Abel Moussa, c'est un manque de soutien : "Surtout un manque de visibilité, je suis convaincu que la majorité des Bruxellois ignore l’existence du Taxi-moto. Nous demandons juste à avoir des emplacements. Nous sommes interdits sur les emplacements taxis". Pour ces emplacements, il faut payer une taxe. Quant à la publicité, Brigitte Grouwels, la ministre bruxelloise des Transports, rappelle que des flyers ont été largement distribués. Elle souligne aussi qu'à Paris, le concept a mis bien plus de deux ans avant de décoller

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Bmw S1000rr de la police

Vu sur la N.118 près de Velizy (78)

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Radars : l'étude de l'Insee qui tue

L'Insee publie une étude sur l'impact des radars fixes entre 1998 et 2007 sur les accidents de la route. Conclusion : "un effet réduit à long terme" !

C'est le pavé dans la mare après les dernières préconisations du CNSR. Dans une épaisse étude scientifique publiée cette semaine, l'institut officiel de la statistique a passé au crible de ses chercheurs et de leurs outils informatiques imparables l'intégralité des données concernant l'impact des quelque 2 000 radars implantés sur le territoire français. Et la conclusion en surprendra plus d'un, au gouvernement comme dans les associations de défense des automobilistes ou des victimes de la route.

Ainsi, pour Sébastien Roux et Philippe Zamora, les auteurs, "l'installation des radars fixes dans les communes de moins de 6 000 habitants aurait évité, en extrapolant sur la période de 2003 à 2011, environ 740 décès, 2 750 blessés graves et 2 230 accidents graves". Soit moins d'une centaine de vies sauvées par an, dans le jargon de la Sécurité routière !

Impact des radars faible sur l'accidentologie

L'impact des radars est donc faible sur l'accidentologie aux conséquences mortelles et c'est bien la première fois que des scientifiques peuvent appuyer leurs démonstrations sur l'outil incontestable de la statistique. Pour parer à toutes critiques non fondées émanant des "pro-radars" comme des "anti-radars", les deux auteurs prennent soin d'apporter toutes les nuances nécessaires d'interprétation et, là aussi, les spécialistes comme le conducteur néophytes ne seront pas étonnés d'apprendre que "l'effet des radars fixes sur les accidents de la route est important après l'installation, mais plus réduit à long terme".

Et nos deux scientifiques d'avancer des chiffres précis : "Cet effet décroît au-delà de six mois, tout en restant substantiel : une réduction de 11 % pour les accidents et de 25 à 50 % pour les décès, par rapport à une situation sans radar fixe." Ils avancent une explication précise : les effets "de halo spatial" de l'implantation d'un radar qui affecte des zones plus ou moins larges autour du site lui-même, les conducteurs continuant à se comporter prudemment après et dans la zone de ce radar. La diffusion des GPS embarqués ou des systèmes comme Coyote ou l'application communautaire Waze avertissant d'un radar fixe (les radars mobiles sont inexploitables statistiquement) provoque des changements de comportement. Ils notent ainsi que certains automobilistes, cherchant à éviter ces radars fixes, modifieraient leurs trajets pour emprunter le réseau secondaire et, ce faisant, feraient baisser le trafic et donc les accidents sur les routes où les radars fixes sont implantés.

La baisse des accidents due à d'autres facteurs

Mais là encore, les auteurs précisent que "l'effet de halo a donc toutes les chances d'être décroissant au cours du temps, comme le serait l'effet global des radars" ! Et d'ajouter que "les radars auraient un impact deux fois plus fort à court terme qu'à long terme"... D'autre part, "c'est sur les routes départementales et nationales que la baisse du nombre d'accidents est la plus visible puisqu'une faible proportion se produit sur les autoroutes ou sur la voirie urbaine".

Pour tous ceux qui n'auraient pas encore saisi les distinctions à faire entre vitesse, accidents, radars et répression, les auteurs rappellent aussi que de nombreuses campagnes médiatiques ont été conduites pour changer le comportement des conducteurs, que les voitures ont été améliorées en termes de sécurité (ce que Auto-Addict soutient depuis toujours), qu'un grand nombre de ralentisseurs et de ronds-points ont été construits. Tous ces facteurs pourraient aussi expliquer la très forte baisse du nombre d'accidents (dixit p.38). Autant de raisons de ne pas se focaliser sur les vertus miraculeuses des radars fixes dans la baisse du nombre de morts.

"Réfléchir à une autre technologie de contrôle"

Mais nous avons gardé le meilleur pour la fin puisque, selon Sébastien Roux et Philippe Zamora, concernant "cette atténuation progressive des effets locaux des radars fixes (sur le nombre de morts, NDLR) - si ce phénomène était confirmé -, il conviendrait alors d'expliquer à quoi il tient et il faudrait probablement réfléchir à une autre technologie de contrôle systématique des vitesses" ! Vous aurez compris que cette étude scientifique de l'Insee, organisme officiel, ne sera pas au menu du prochain CNSR.

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L'armure des policiers pour la prochaine coupe du monde

L'armure des policiers paramilitaires qui vont couvrir la Coupe du monde 2014 au Brésil vient d'être présentée à la presse

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Radar qui flash par l'arrière - Conducteur non identifié

Ce que changent les cabines qui flashent de dos

Publié le 20 novembre 2012 par Auto Plus

Les cabines radars dernière génération, plus “esthétiques” et, surtout, plus petites, sont désormais implantées pour flasher les véhicules de dos. Il en va de même des anciennes boîtes grises qui ont été retournées pour, elles aussi, photographier par l’arrière…

Tous égaux devant le radar
Jusqu’alors, la plupart des cabines prenaient les véhicules de face. Les deux roues
étaient ainsi épargnés pour cause d’identification impossible. À présent, un gros plan sur la plaque arrière logera tout le monde à la même enseigne. Conséquence de ce retournement de situation, plus d’argent dans les caisses de l’État, car tous les titulaires de carte grise en faute, sans exception, recevront une contravention. À charge pour eux de s’acquitter de l’amende et de subir le retrait de point(s), de contester ou encore de démontrer qu’ils n’étaient pas au volant (voir “Un motif supplémentaire pour contester”).

Flashé de dos

=> Vous pouvez prouver que vous n’étiez pas au volant: faites valoir l’article L121-3 du code de la route pour être exempté du PV.=> Vous ne pouvez pas prouver que vous étiez ailleurs : contestez, seule l’amende sera à payer (souvent doublée si vous passez devant le juge)

Conducteur non identifié
En théorie, avec les radars automatiques, vous avez la possibilité de réclamer les
clichés de la plaque et de l’habitacle. Ces derniers peuvent vous aider, au moindre doute, à identifier le contrevenant, et vous permettre de réagir en conséquence. Autrement dit, dénoncer le conducteur – aucune obligation légale –, ou contester si vous ne souhaitez pas céder à la délation ou si vous pouvez prouver que vous ne conduisiez pas à ce moment-là. En pratique, c’est plus compliqué puisque, sur certaines photos, seules les plaques sont visibles. Libre à vous alors de contester ou
de payer l’amende. Avec ces nouvelles implantations, et si vous n’êtes pas responsable
de l’excès de vitesse, faites l’impasse sur la photo – sauf si vous suspectez une usurpation de plaques – et passez directement à la case “contester” ou “dénoncer”.

Un motif supplémentaire pour contester
Avec une cabine flashant de l’arrière, le conducteur n’est pas identifié. Sachant que
seul l’auteur véritable de l’infraction peut être poursuivi pénalement, vous ne devriez avoir que le PV à payer. En pratique, pour limiter la sanction à l’amende et éviter le retrait de points, vous devez contester. Là, passage quasi obligé devant le juge. Mais le jeu doit en valoir la chandelle. Votre capital points doit être suffisamment entamé
pour menacer de s’épuiser, car si vous ne vous sentez pas à la hauteur, le remède pourrait s’avérer pire que le mal !
Attention, le paiement de l’amende vaut reconnaissance de l’infraction et annule tout recours. Vous ne devez donc pas régler l’avis mais en “consigner” le montant (68 ou 135 € selon l’infraction) pour avoir le droit de contester. Faites-le par Internet (Amendes.gouv.fr) afin de ne pas risquer de voir votre chèque de consignation “détourné” en paiement du PV, avec retrait automatique de point(s) à la clé (si, si, cela s’est produit à plusieurs reprises !). Joignez le justificatif de versement à la requête en exonération, accompagnée d’un courrier explicatif, et envoyez le tout en recommandé
avec accusé de réception au Cacir de Rennes (1). Attendez-vous ensuite à comparaître
au tribunal. Là, le dossier prouvant que vous n’étiez pas au volant devra être
béton (attestations employeur ou médicale, justificatifs, etc.), pour espérer convaincre
le juge de le classer sans suite. Sinon, vous devrez vous acquitter d’une somme supérieure à celle de l’amende initiale (en théorie jusqu’à 450 ou 750 € selon l’infraction, en pratique, souvent de 150 à 300 €).

L’article de loi à retenir
D’après l’article L121-3 du code de la route, le titulaire du certificat d’immatriculation est
redevable pécuniairement de l’amende pour certaines fautes, comme l’excès de vitesse. Toutefois, il doit en être exempté s’il établit l’existence d’un vol ou d’un cas de force majeure, ou s’il prouve qu’il n’est pas l’auteur de l’infraction. Idem pour les poursuites pénales (retrait de point(s), suspension de permis…), où seul l’auteur véritable de l’infraction, clairement identifié, est responsable.

1. Cacir centre automatisé de constatation des infractions routières, CS 41101 35911 Rennes Cedex 9

Comment contester ?
Ce courrier doit être envoyé à l’officier du ministère public. Joignez-y l’original de l’avis, les photocopies de la carte grise, de la requête en exonération, du récépissé de consignation (68 ou 135 €) et de tous les justificatifs possibles.

“Monsieur l’officier du ministère public,
J’ai été verbalisé(e) dans les conditions suivantes… [date, lieu, vitesse]. Or, je ne pouvais me trouver sur ces lieux à ce moment-là… [j’avais prêté mon véhicule, nous étions plusieurs personnes susceptibles d’être au volant, j’étais ailleurs, etc.]. Je sollicite le classement sans suite ou, à défaut, de comparaître devant un juge pour m’expliquer.
Je vous prie de croire, etc.”

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Ce contenu a été publié dans Le Guide Anti-PV, Les cabines qui flashent de dos, Les dossiers d'Auto Plus par Auto Plus. 

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